CGV
Objet :
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités de vente et de fourniture des services de vidéographie proposés par MB MEDIAPROD, ci-après dénommé "le Prestataire", à ses clients, ci-après dénommés "le Client".
Prestations proposées :
Le Prestataire propose des services de vidéographie incluant la réalisation de vidéos, la captation, le montage, la post-production, la création d'effets spéciaux, la fourniture de musique de fond, etc.
Tarifs et paiement :
Les tarifs des prestations sont définis dans le devis établi par le Prestataire et accepté par le Client. Le paiement s'effectue selon les modalités convenues entre les parties. Tout retard de paiement pourra entraîner des pénalités de retard.
Modalités de réalisation :
La réalisation des prestations est effectuée selon les termes convenus dans le devis accepté par le Client. Le Prestataire s'engage à fournir ses services avec professionnalisme et qualité, dans le respect des délais convenus.
Propriété intellectuelle :
Le Prestataire conserve la propriété intellectuelle de ses créations, sauf mention contraire spécifiée dans le contrat. Le Client s'engage à respecter les droits d'auteur du Prestataire et à ne pas utiliser les créations à des fins commerciales sans autorisation.
Responsabilité :
Le Prestataire décline toute responsabilité en cas de dommages résultant de l'utilisation des vidéos réalisées, sauf en cas de faute prouvée de sa part. Le Client est seul responsable du contenu des vidéos et des droits d'utilisation des éléments fournis.
Confidentialité :
Les parties s'engagent à respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre de la réalisation des prestations. Aucune information confidentielle ne sera divulguée à des tiers sans consentement préalable.
Litiges et droit applicable :
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux compétents du lieu du siège social du Prestataire. Les présentes CGV sont soumises au droit Français.
En signant un devis vous vous engagez à respecter les présentes Conditions Générales de Vente.